Titre de l'Association :
PASSION & GR EN VALOIS
Siège Social :
29 Avenue du Président Wilson : 16600 RUELLE / TOUVRE
But de l'Association :
Rassembler des passionnés de l'automobile notamment de la marque PORSCHE et des véhicules GT de prestige et d'exception.
Durée :
Cette Association est à durée illimitée.
Conditions d'admission au Club :
Composition du Conseil d'Administration :
Article 1 :
Ce règlement intérieur fixera les points non évoqués dans les statuts, notamment tout ce qui concerne l'administration et la réglementation interne de l'association.
La composition de ce règlement s'impose à chaque membre de l'association de façon obligatoire, il est rappelé qu'un engagement par signature impose d'appliquer ce règlement en conformité avec les articles suivants.
Article 2 :
cabriolets et véhicules d'exception. L'approbation de ces véhicules sera soumise aux membres du Club lors de réunions informelles, et la décision finale revenant aux membres du bureau.
Article 3 :
Les personnes ayant signé le règlement intérieur et disposant d'une carte de membre pourront être considérés comme "MEMEBRE".
Est considéré comme "ACCOMPAGNATEUR" toute personne voyageant dans le même véhicule.
Est considéré comme "INVITE" toute personne participant avec un véhicule non inscrit au Club PASSION & GT EN VALOIS.
Article 4 :
Tout membre de l'Association ou accompagnateur ainsi qu les invités participant aux manifestations de "PASSION & ET GT EN VALOIS" prend connaissance des risques qu'il peut encourir et reste seul responsable de ses actes qu'ils soient de dommages corporels et / ou matériels.
Chaque membre dégage le Club "PASSION & ET GT EN VALOIS" et ses dirigeants de toute responsabilité et renonce à toute demande en cas de dommages corporels et / ou matériels subis par lui et ses accompagnateurs ainsi que les invités, ou causés à un autre membre de l'association, que ce soit à l'occasion d'accident ou de vol survenu pendant ou à l'occasion d'une manifestation.
Article 5 :
Lors d'une manifestation organisée parle le Club "PASSION & ET GT EN VALOIS", le membre de l'association doit être en possession :
Article 6 :
Pour permettre une bonne organisation des manifestations, il vous sera demandé de retourner rapidement et dans le respect des dates une feuille d'inscription ainsi que votre règlement.
Article 7 :
Lors de sorties circuits :
Tous dommages corporels et / ou matériels occasionnés lors d'une manifestation sur un circuit (détérioration des rails de sécurité, des grillages, du revêtement de la piste, etc &hellip) sont à la charge de la personne concernée.
Les sorties sur piste doivent se faire dans le respect de la réglementation en vigueur, relatif au circuit.
Article 8 :
Peuvent participer aux votes de l'Assemblée Générale, toute personne membre du Club
"PASSION & ET GT EN VALOIS", leurs conjoints ou conjointes ainsi que les personnes reconnues vivant maritalement, âgées d'u moins 18 ans au jour de l'Assemblée.
Peuvent prétendre être élues aux organes d'administration, toute personne membre du Club
"PASSION & ET GT EN VALOIS", leurs conjoints ou conjointes ainsi que les personnes reconnues vivant maritalement.
Peut prétendre à l'élection de Président, toute personne propriétaire d'une Porsche ou véhicule GT, âgée d'au moins 18 ans et titulaire d'une adhésion au Club "PASSION & ET GT EN VALOIS" d'au moins 1 an au jour de l'élection.
Article 9 :
La cotisation annuelle s'entend par véhicule et non par personne et sera déterminée par les membres du bureau.
Dans le cas d'une inscription en cours d'année, le nouvel adhérent s'acquittera d'un montant total de la cotisation.
En cas de départ volontaire, la cotisation reste acquise dans son intégralité à l'association.
L'adhésion au Club "PASSION & ET GT EN VALOIS" engage l'acceptation sans réserve du présent règlement. Il doit porter la mention "Lu et approuvé" et doit être signé par le membre.